"Meuble " est à la fois un adjectif et un substantif. En fait lorsqu'on dit d'un d'un objet que c'est un " meuble " on utilise un raccourcis pour dire un "bien meuble ".
Le Code civil a été conçu à la fin du 18° siècle,période qui se ressentait encore des conceptions de la civilisation agricole et du système seigneurial antérieur à la Révolution de 1789.A cette époque, le pouvoir politique et économique trouvait son origine ,sa légitimité et sa force dans la possession de la terre ,bien à caractère
immobilier par excellence. On comprend dès lors, que le mot "meuble " puisse qualifier tout bien qui n'est pas immeuble.
Les "meubles" , comme les "immeubles" qui font l'objet d'une autre rubrique, font partie des
"Biens".Le droit divise les meubles en, d'une part,les " meubles corporels" qui comprennent tout objet concret dont l'existence peut être apréhendé par les sens et qui sont susceptibles de déplacement , un véhicule, des animaux, du mobilier, et d'autre part, les "meubles incorporels " qui comprennent notamment, les
titres représentant des
droits , et les clientèles , le
droit au bail , les droits de la
propriété intellectuelle et les
actions judiciaires qui s'y rattachent .A titre d'exemple, voir en particulier le mot "
Fonds de commerce" Dans le langage de la technique juridique ,les pièces de mobilier qui garnissent les habitations sont dits " meubles meublants".
TextesCode civil art.215, 456, et s, 520, 521, 527 et s.,534, 565, 589, 796, 805, 807, 825, 1031, 1062, 1065, 1498, 2119, 2279 et s,
BibliographieAlias (Ch.), Droit civil :les biens, 4éd, Paris, Litec, 1999.
Bischof (D.), Le leasing de biens mobiliers : étude de droit privé positif et désirable, 1996 Carbonnier (J.),Droit civil. Tome 3: Les Biens, monnaie, immeubles, meubles, Paris, PUF, 2000.
Cayron ( J.), La location de biens meubles , éd.Presses universitaires ,Aix-Marseille ,1999.
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Terré (F.), Les biens , éd.Dalloz, 1978.
Les biens meubles sont divisés en deux catégories juridiques distinctes, les " meubles corporels" et " meubles incorporels" .Voir le mot "
Meubles"
BibliographieDesclozeaux (G.), Mesures conservatoires sur les biens incorporels, Paris, Impr. Dorel, date:?.
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Savatier (R.), Essai d'une présentation nouvelle des biens incorporels, Paris, Sirey, 1958.
